Licence Kofu

Préambule

Cette licence définit les conditions d'utilisation des projets, codes sources et livrables fournis par Kofu dans le cadre de prestations de développement.

En commandant un projet, le client accepte les termes de cette licence.

Droits accordés

Le client obtient les droits suivants sur le livrable :

• Utilisation : Droit d'utiliser le projet pour l'usage convenu
• Modification : Droit de modifier le code pour ses besoins personnels
• Hébergement : Droit d'héberger le projet sur ses propres serveurs
• Exploitation : Droit d'exploiter commercialement le projet livré

Restrictions

Le client s'engage à ne pas :

• Revendre : Revendre le code source ou le projet à des tiers
• Redistribuer : Partager publiquement le code source
• Sous-licencier : Accorder des droits à des tiers sans autorisation
• Retirer les crédits : Supprimer les mentions de crédit si présentes

Propriété intellectuelle

Sauf accord écrit contraire :

• Le code source reste la propriété intellectuelle de Kofu
• Le client obtient une licence d'utilisation non-exclusive
• Kofu se réserve le droit de réutiliser des composants génériques
• Les éléments spécifiques au client lui sont exclusifs

Transfert de propriété

Un transfert complet de propriété intellectuelle peut être négocié moyennant un supplément. Dans ce cas :

• Le client devient propriétaire exclusif du code
• Kofu renonce à tous droits sur le projet
• Un contrat de cession sera établi

Support & Maintenance

• Support inclus : 2 semaines de support gratuit après livraison
• Corrections : Bugs liés au développement corrigés gratuitement
• Maintenance : Forfaits disponibles pour un support prolongé
• Évolutions : Nouvelles fonctionnalités sur devis

Garantie & Responsabilité

Le projet est livré "tel quel". Kofu garantit :

• Le bon fonctionnement selon le cahier des charges validé
• La correction des bugs pendant la période de support

Kofu ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l'utilisation du projet.

Résiliation

Cette licence peut être résiliée si le client ne respecte pas ses termes. En cas de résiliation :

• Le client perd tous les droits accordés
• Le client doit cesser d'utiliser le projet
• Aucun remboursement n'est dû